J.O. Numéro 221 du 23 Septembre 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 15095
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 21 septembre 2001 portant nomination
NOR : DEFM0102048D
Par décret du Président de la République en date du 21 septembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 11 septembre 2001 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :
Ministère de la défenseAu grade de chevalier
M. Beghennou (Mohammed), 1er janvier 1935. Médaille militaire du 3 février 1986.
M. Gezal (Ali), en 1933. Médaille militaire du 11 juin 1964.
M. Sahi (Bouziane), 5 juillet 1927. Médaille militaire du 26 avril 1965.
M. Saidane (Arezki), 19 mai 1935. Médaille militaire du 5 novembre 1988.